Marque enregistrée - Marque en vigueur

EK EAU SYSTEM
INGENOV

Numéro de dépôt :
4338111
Date de dépôt :
15/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/02/2027
EK EAU SYSTEM de INGENOV

Présentation de la marque EK EAU SYSTEM

Déposée par voie électronique le 15 février 2017 par INGENOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EK EAU SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est INGENOV domicilié(e) 1400 LES ROUGES TERRES - 50470 - LA GLACERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice GODEL domicilié(e) 1400 RUE LES ROUGES TERRES - 50470 - LA GLACERIE - France.

La marque EK EAU SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EK EAU SYSTEM arrivera à expiration en date du 15 février 2027.

INGENOV a également déposé les autres marques suivantes : NE GASPILLEZ PLUS L'EAU FROIDE EN ATTENDANT L'EAU CHAUDE


INGENOV - 1400 LES ROUGES TERRES - 50470 - LA GLACERIE - France


Patrice GODEL - 1400 RUE LES ROUGES TERRES - 50470 - LA GLACERIE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Inscription le 31 janvier 2019 - Rejet partiel n°747437 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-31

Appareils de distribution d'eau  ; installations sanitaires ;

Construction  ; travaux de plomberie  ; construction navale.